Informations légales
Mentions légales
§01Éditeur du site
- Raison sociale
- SMCP Metal
- Forme juridique
- SARL
- Siège social
- Bouhsina, Sousse, Tunisie
- Matricule fiscal
- 1598174X/A/M/000
- Registre de commerce
- À compléter
- Téléphone
- +216 98 291 651
- infotn.smcp@gmail.com
§02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le gérant de la société SMCP Metal, joignable à l'adresse e-mail ci-dessus.
§03Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement professionnel. Pour toute question relative à l'hébergement, contactez SMCP Metal.
§04Objet du site
Le site présente l'offre de SMCP Metal (plastiques techniques, métaux, outils d'usinage, lubrifiants, soudure et équipements), met à disposition des fiches techniques et permet d'envoyer des demandes de devis et des messages.
§05Propriété intellectuelle
Les éléments du site (textes, photographies, logos, structure, code source) sont la propriété de SMCP Metal ou de ses partenaires et sont protégés par les lois tunisiennes et internationales. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
§06Responsabilité
SMCP Metal s'efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. Les fiches techniques, valeurs et calculs de masse sont fournis à titre indicatif et non contractuel : il appartient au client de vérifier l'adéquation des spécifications à son usage.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, dont SMCP Metal ne contrôle pas le contenu.
§07Droit applicable
Le site est régi par le droit tunisien, notamment la loi n° 2000-83 du 9 août 2000 relative aux échanges et au commerce électroniques et la loi organique n° 2004-63 du 27 juillet 2004 portant sur la protection des données à caractère personnel. À défaut de résolution amiable, les tribunaux de Sousse sont compétents.